Mentions Légales

IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

 

Direction de l’information légale et administrative

 

Agence A.C.P.E. COURTES
45 allée de Rouergue, BP30056
31771 COLOMIERS
Téléphone : 05.61.78.65.65
Email : contact@acpe-courtes.com

SIREN : 441 326 212

Directeur de la publication : M. Jean-Michel COURTES

 

PRESTATAIRE D’HÉBERGEMENT

 

1&1 INTERNET SARL

 

7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
SARL au capital de 100 000 EUROS, RCS Sarreguemines : 431 303 775.

 

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

 
Les assurances ACPE COURTES n’enregistrent pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et administrative en justifiant de votre identité.

 

CONCEPTION GRAPHIQUE

 

La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des modèles de pages ont été réalisés par la société ARPEGA.

 

GESTIONNAIRE DES STATISTIQUES

 

ARPEGA

 

450 rue Baden Powell
34 000 MONTPELLIER
Tél : 05 67 08 13 04

 

REFERENCEMENT SITE INTERNET

 

ARPEGA

 

450 rue Baden Powell
34 000 MONTPELLIER
Tél : 05 67 08 13 04

 

HEBERGEMENT SITE INTERNET

 

ARPEGA

 

450 rue Baden Powell
34 000 MONTPELLIER
Tél : 05 67 08 13 04

 

LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)

 

Ce site internet propose des liens vers d’autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie de ce site : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Droit de reproduction

 

La reproduction ou réutilisation des contenus de ce site est autorisée sous réserve de mentionner la date et la source et plus globalement de respecter la licence ouverte. La copie des autres pages du site, des logos et des cartes doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication. La création de liens est possible après accord de notre part.

 

Ressources Images – Fotolia – Licences M

 

©ACPE COURTES